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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE EQUESTRE DE L'ETRIER
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L'ETRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETRIER
SOCIETE EQUESTRE DE L'ETRIER (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1559966
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1999
L\'ETRIER de SOCIETE EQUESTRE DE L\'ETRIER

Présentation de la marque L'ETRIER

Déposée le 14 novembre 1989 par l'association loi 1901 SOCIETE EQUESTRE DE L'ETRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE EQUESTRE DE L'ETRIER domicilié(e) Route de Madrid aux Lacs, Bois de Boulogne, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président M. Aymard de JOURDAN - France.

La marque L'ETRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETRIER est expirée depuis le 14 novembre 1999.

SOCIETE EQUESTRE DE L'ETRIER a également déposé les autres marques suivantes : ETRIER de PARIS


SOCIETE EQUESTRE DE L'ETRIER (Association loi 1901) - Route de Madrid aux Lacs, Bois de Boulogne, 75116 PARIS - France


son Président M. Aymard de JOURDAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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